Arrêtés en cours

Historique

230203_CP_Calamite_secheresse

ARRT 2023-100 Circu - rue du Carroir Bernard - Fin 02/08/2023

ARRT 2023-27 Circu stationnement Ecoles - Fin 31/08/2023

ARRT 2023-62 Circu - vide grenier - rue Anne Frank - Comité des fêtes

ARRT 2023-72 Voirie - rue du carroi bernard - Fin 08/05/2023

ARRT 2023-73 Circu - rue du carroi bernard - Fin 08/05/2023

ARRT 2023-83 Circu - Fête nationale du 13 07 2023

ARRT 2023-84 Stationnement - La pinotière - GASCHET - Fin 31/05/2023

ARRT 2023-87 Circu - concours de boules - comité des fêtes - Fin 11/06/2023

ARRT 2023-89 Voirie - rue du Carroi Bernard - Fin 02/07/2023

ARRT 2023-90 Circu - rue du Carroi Bernard - Fin 02/07/2023

ARRT 2023-96 Circu Stationnement - Déménagement 9 place de la liberté - Fin 27/06/2023

ARRT 2023-99 Voirie - rue du Carroir Bernard - Fin 02/08/2023

Arrêté municipal permanent instauration d'un sens unique de circulation rue de la Chapelle

2022_arrêté 2022-SIDPC-058 approbation du plan ORSEC départemental

221208_AP1027 frayères 2022

230109_AP_2023_DDT_SEB_09

230109_AP_2023_DDT_SEB_12_AEP

230308_APN°2023_DDT_SEB_92

230316_APN°2023_DDT_SEB_114_VN

230412_AP_2023_DDT_SEB_145_AEP réglementation temporaire de l'usage de l'eau pour faire face à un risque de pénurie pdf (19/06/2023)

230510_AP_2023_DDT_SEB_180_AEP usage de l'eau

29-08-2022_Restrictions_AutresUsagesEtAEP

29-08-2022_Restrictions_Irrigation

894-2-20-10-2022-AEP

AIP-2023_107_PAR_Vienne_Aval_vf

Annexes AP 1027

AP 2023-DDT-30_loup_cercle_3_Vienne.pdf 31/12/2023

Arrêté 2022 CAB 550 alcool fêtes fin année

Arrêté 2022 CAB 551 produits dangereux fêtes fin année

Arrêté 2023 CAB 116 -6.04.2023 usage armes à feu et arcs chasse

Arrêté cadre interdépartemental n°2022_DDT_155 en date du 30 mars 2022 Bassin de la Vienne définissant les zones d'alertes et les mesures de restriction ou de suspension provisoires des usgaes de l'eau du 1er avril au 31 octobre pour le bassin versant

Arrêté cadre n°2022-DDT-SEB-159 en date du 30 mars 2022 Bassins versants hydrologiques de la Veude et du Négron, de la Creuse, de la Gartempe et de l'Anglin

Arrêté n02021-DDT-SEB-226 en date du 20 avril 2021 autorisant le bureau d'études techniques AQUABIO à procéder à la capture et au transport de poissons à des fins scientifiques....

Arrêté n°2020-DDT-362 en date du 14 octobre 2020 portant délimitation des zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département de la Vienne

Arrêté n°2020-DDT-87 en date du 27 mars 2020 autorisant des opérations d'agrainage dissuasives

Arrêté n°2020-DDT-SEB-2019 en dte du 30 juillet 2020 fixant les modalités de destruction de spécimens de Xénope lisse dans les communes du département de la Vienne sur la période 2020-2022

Arrêté n°2020-DDT-SEB-240 Réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble des bassins de la Veude et du Négron

Arrêté n°2021-CAB-239 du 5 juillet 2021 établissant la mise à jour de la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégories

Arrêté n°2021-DDT-183 en date du 30 mars 2021 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers soumis à des risques naturels, miniers et technologiques

Arrêté n°2021-DDT-749 en date du 28 décembre 2021 portant autorisation de reprise et ou abattage de cervidés présentant un danger en termes de sécurité publique sur la commune de Châtellerault

Arrêté n°2021-DDT-751 en date du 28 décembre 2021 prescrivant l'exécution de tirs de sangliers pour des motifs de sécurité publique et protection des lieux sur la commune de Châtellerault ...

Arrêté n°2022 CAB 246 réglementant la distribution, le transport, la vente et l'achat de carburant dans tout contenant permettant une mobilité aisée, dans le département de la Vienne

Arrêté n°2022-CAB-237 du 24 juin 2022 établissant la mise à jour de la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie

Arrêté n°2022-CAB-245 d'interdiction temporaire de vente et d'utilisation d'artifices de divertissement dans le département de la Vienne

Arrêté n°2022-DDT-SEB-468 en date du 15 juin 2022 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin de la Veude et du Négron

Arrêté n°2022-DDT-SEB-580 en date du 21 juin 2022 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin cde la Vienne

Arrêté n°2022-DDT-SEB-740 en date du 21 juillet 2022 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin de la Vienne.

Arrêté n°2022-DDT-SEB-817 en date du 24 août 2022 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassein de la Vienne

Arrêté n°2022-SIDPC-057 portant interdiction temporaire des feux d'artifice et de l'usage de produits pyrotechniques dans le département de la Vienne

Arrêté n°2022_DDT-SEB_730 en date du 18 juillet 2022 réglementant temporairement les usages de l'eau réalisés à partir du réseau d'dduction d'eau potable

Arrêté n°2022_DDT_SEB_468 en date du 15 juin 2022 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin de la Veude et du Négron

Arrêté n°2022_DDT_SEB_553 en date du 15 juin 2022 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin de la Vienne

Arrêté n°2022_DDT_SEB_694 en date du 1er juillet 2022 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin de la Vienne

Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole, au titre du contrôle des structures

Arrêté portant refus d'exploiter un bien agricole, au titre du contrôle des structures

Arrêté préfectoral délimitant les communes contaminées par les termites ou susceptibles de l'être dans le département de la Vienne

Arrêté préfectoral n02017-PC-013 du 15 septembre 2017 Procadure d'information et de recommandations

Arrêté préfectoral n°791 en date du 10 août 2022 portant restriction temporaire des travaux dans les massifs forestiers du département de la Vienne, interdisant les travaux de débroussaillement le long des infrastuctures de transport...

Arrêté préfectoral n°804 en date du 17 août 2022 abrogeant l'arrêté préfectoral n°791 du 10 août 2022

Arrêté_2023_DDT_161 destruction d'animaux occasionnant des dégâts.pdf (31 mai 2023)

Fusion_Annexe_2_Annexe_3

piégeage animaux mai 2024.pdf (31 mai 2024)

plan Orsec EAU POTABLE

Arrêté municipal permanent n°2016-136 interdisant les dépôts sauvages de déchets sur la commune

Arrêté municipal permanent n°2016-139 portant réglementation du stationnement des gens du voyage sur le territoire de la commune de Thuré

Arrêté municipal permanent n°2016-140 portant interdiction des déjections canines sur l'ensemble de la commune de Thuré

Arrêté municipal permanent n°2016-141 portant interdiction de l'affichage sauvage sur le territoire de ma commune de Thuré

Arrêté municipal permanent n°2022-83 circualtion interdite chemins incendie

Arrêté municipal permanent réglementant la circualtion dans l'agglomération de Thuré au lieu-dit La Perrière Gaudeau

Arrêté municipal permanent réglementant les emplacements réservés au stationnement des véhicules de transports scolaires adaptés

Arrêté municipal permanent réglementation du stationnement rue de l'Ormeau

28-02-2023 (86 2022 452) contrôle des structures.pdf (30/05/2023)

ARRT 2023-91 Capture pigeons de ville - Fin 05/06/2023

Arrêté municipal 2016-29

Arrêté municipal 2018-244 Limitation de tonnage sur le territoire de la commune de Thuré parking cimetière

Arrêté municipal 2021-291 Portant limitation de tonnage sur le territoire de la commune de Thuré rue des Crapaudins

Arrêté municipal du maire portant réglement général du marché

Arrêté municipal n°2022-153 autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public

Arrêté municipal n°2022-154 autorisant la poursuite d'activité et l'accueil du public LEPA Danièle Mathiron - externat

Arrêté municipal n°2022-155 autorisant la poursuite d'activité et l'accueil du public Ferme découverte LPAHR

Arrêté municipal n°2022-156 autorisant la poursuite d'activité et l'accueil du public LPAHR Danièle Mathiron - Internat Bâts A et B

Arrêté municipal permanent instauration d'un sens unique de circulation rue de l'église et d'un dispositif de fosse avec réhausses à chaque extrémité à l'usage exclusif des transports en communet scolaires

Arrêté n°2022-167 portant réglementation de la circualtion sur les chemins ruraux

Arrêté n°2022-168 portant réglementation de la circulation sur les chemins ruraux

Arrêté portant campagnes de capture et de destruction de pigeons de ville

Vie municipale

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