Arrêtés en cours

Historique

ARRT 2022-203 Circulation - Rte Bruère + Maltoterie + Ormeau - Fin au 28/01/202
ARRT 2022-210 Voirie - rue de la maltoterie - Fin le 23/01/2023
ARRT 2022-240 Voirie - rue de la maltoterie - Fin 29/01/2023
ARRT 2022-241 Circu - rue de la maltoterie - Fin 29/01/2023
ARRT 2022-242 Circu permanente - rue du Rinty - Fin 02/03/2022
ARRT 2023-02 Echafaudage 63 rue de Châtellerault - du 18 au 20/01/2023
ARRT 2023-04 Circu - 4 rue du Rinty - du 13/02/23 au 26/02/23
ARRT 2023-05 Circu 15 rue des 3 pinoches - du 10/02/23 au 21/02/23
ARRT 2023-11 Voirie - rue Pierre de Coubertin - du 30/01/23 au 18/02/23
ARRT 2023-12 Circu - rue Pierre de Coubertin - du 30/01/23 au 18/02/23
ARRT 2023-16 Voirie - impasse Jacques Brel - du 30/01/23 au 10/02/23
ARRT 2023-17 Circu - impasse Jacques Brel - du 30/01/23 au 10/02/23
ARRT 2023-18 Circu - Echafaudage - rue des herminettes - du 23/01/23 au 03/02/23
ARRT 2023-19 Voirie - 16 rue du vieux palais - du 30/01/23 au 10/02/23
ARRT 2023-20 Circu - 16 rue du vieux palais - du 30/01/23 au 10/02/23
ARRT 2023-21 Voirie - rue désirée - Fin 24/02/2023
ARRT 2023-22 Circu - rue désirée - Fin au 24/02/2023
ARRT 2023-23 Voirie - 73 rue de l'envigne - Fin au 12/03/2023
ARRT 2023-24 Circu - 73 rue de l'envigne - Fin au 12/03/2023
ARRT 2023-25 Voirie - 37 rue des grenouillères - Fin au 12/03/2023
ARRT 2023-26 Circu - 37 rue des grenouillères - Fin au 12/03/2023
ARRT 2023-27 Circu stationnement Ecoles - Fin 31/08/2023
Arrêté municipal permanent instauration d'un sens unique de circulation rue de la Chapelle
2022_arrêté 2022-SIDPC-058 approbation du plan ORSEC départemental
221208_AP1027 frayères 2022
230109_AP_2023_DDT_SEB_09
230109_AP_2023_DDT_SEB_12_AEP
29-08-2022_Restrictions_AutresUsagesEtAEP
29-08-2022_Restrictions_Irrigation
894-2-20-10-2022-AEP
Annexes AP 1027
Arrêté 2022 CAB 550 alcool fêtes fin année
Arrêté 2022 CAB 551 produits dangereux fêtes fin année
Arrêté cadre interdépartemental n°2022_DDT_155 en date du 30 mars 2022 Bassin de la Vienne définissant les zones d'alertes et les mesures de restriction ou de suspension provisoires des usgaes de l'eau du 1er avril au 31 octobre pour le bassin versant
Arrêté cadre n°2022-DDT-SEB-159 en date du 30 mars 2022 Bassins versants hydrologiques de la Veude et du Négron, de la Creuse, de la Gartempe et de l'Anglin
Arrêté n02021-DDT-SEB-226 en date du 20 avril 2021 autorisant le bureau d'études techniques AQUABIO à procéder à la capture et au transport de poissons à des fins scientifiques....
Arrêté n°2020-DDT-362 en date du 14 octobre 2020 portant délimitation des zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département de la Vienne
Arrêté n°2020-DDT-87 en date du 27 mars 2020 autorisant des opérations d'agrainage dissuasives
Arrêté n°2020-DDT-SEB-2019 en dte du 30 juillet 2020 fixant les modalités de destruction de spécimens de Xénope lisse dans les communes du département de la Vienne sur la période 2020-2022
Arrêté n°2020-DDT-SEB-240 Réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble des bassins de la Veude et du Négron
Arrêté n°2021-CAB-239 du 5 juillet 2021 établissant la mise à jour de la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégories
Arrêté n°2021-DDT-183 en date du 30 mars 2021 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers soumis à des risques naturels, miniers et technologiques
Arrêté n°2021-DDT-749 en date du 28 décembre 2021 portant autorisation de reprise et ou abattage de cervidés présentant un danger en termes de sécurité publique sur la commune de Châtellerault
Arrêté n°2021-DDT-751 en date du 28 décembre 2021 prescrivant l'exécution de tirs de sangliers pour des motifs de sécurité publique et protection des lieux sur la commune de Châtellerault ...
Arrêté n°2022 CAB 246 réglementant la distribution, le transport, la vente et l'achat de carburant dans tout contenant permettant une mobilité aisée, dans le département de la Vienne
Arrêté n°2022-CAB-237 du 24 juin 2022 établissant la mise à jour de la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie
Arrêté n°2022-CAB-245 d'interdiction temporaire de vente et d'utilisation d'artifices de divertissement dans le département de la Vienne
Arrêté n°2022-DDT-SEB-468 en date du 15 juin 2022 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin de la Veude et du Négron
Arrêté n°2022-DDT-SEB-580 en date du 21 juin 2022 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin cde la Vienne
Arrêté n°2022-DDT-SEB-740 en date du 21 juillet 2022 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin de la Vienne.
Arrêté n°2022-DDT-SEB-817 en date du 24 août 2022 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassein de la Vienne
Arrêté n°2022-SIDPC-057 portant interdiction temporaire des feux d'artifice et de l'usage de produits pyrotechniques dans le département de la Vienne
Arrêté n°2022_DDT-SEB_730 en date du 18 juillet 2022 réglementant temporairement les usages de l'eau réalisés à partir du réseau d'dduction d'eau potable
Arrêté n°2022_DDT_SEB_468 en date du 15 juin 2022 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin de la Veude et du Négron
Arrêté n°2022_DDT_SEB_553 en date du 15 juin 2022 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin de la Vienne
Arrêté n°2022_DDT_SEB_694 en date du 1er juillet 2022 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin de la Vienne
Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole, au titre du contrôle des structures
Arrêté portant refus d'exploiter un bien agricole, au titre du contrôle des structures
Arrêté préfectoral délimitant les communes contaminées par les termites ou susceptibles de l'être dans le département de la Vienne
Arrêté préfectoral n02017-PC-013 du 15 septembre 2017 Procadure d'information et de recommandations
Arrêté préfectoral n°791 en date du 10 août 2022 portant restriction temporaire des travaux dans les massifs forestiers du département de la Vienne, interdisant les travaux de débroussaillement le long des infrastuctures de transport...
Arrêté préfectoral n°804 en date du 17 août 2022 abrogeant l'arrêté préfectoral n°791 du 10 août 2022
Arrêté_2022_DDT_SEB_869 en date du 5 octobre 2022 prélèvement d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble des bassins de la Vienne (31/10/2022)
Fusion_Annexe_2_Annexe_3
plan Orsec EAU POTABLE