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Historique
Arrêtés de circulation et de voirie
ARRT 2023-217 Circu permanente - rue de la perrière gaudeau
ARRT 2023-258 Circu-voirie permanent - Toute la commune - CITEOS Po SOREGIE.PDF
ARRT 2023-37 Circu permanente - 9 rue du Rinty
ARRT 2024-021 Circu - chemin du Petit Nintré - chemin du Coutioux Permanent interdiction 3.5.PDF
ARRT 2024-053 Circulation.PDF
ARRT 2024-054 limitation de tonnage
ARRT 2024-066 Circu- Chemin des Fougères- Les Herbes Folles.29.04.24
ARRT 2024-074 Circu rue de la Baste-INEO
ARRT 2024-075 Voirie rue de la Baste-INEO
ARRT 2024-088 Circu -rue de la Maltoterie -EAUX DE VIENNE
ARRT 2024-089 Voirie - rue de la Maltoterie - EAUX DE VIENNE
ARRT 2024-090 Circu -rue de la Maltoterie -EAUX DE VIENNE
ARRT 2024-091 Voirie - rue de la Maltoterie - EAUX DE VIENNE
ARRT 2024-094-Stationnement place de la Liberté
ARRT 2024-095-Circu
ARRT 2024-120 Circu-RTL
ARRT 2024-121 Voirie-RTL
ARRT 2024-124-Circu impasse jacques Brel-RTL
ARRT 2024-125 Voirie- impasse Jacques Brel-RTL
ARRT 2024-126 Circu-31 rue Paul Gauguin-RTL
ARRT 2024-127 Voirie-31 rue Paul Gauguin-RTL
ARRT 2024-130 Stationnement- Commune 14 juillet
ARRT 2024-131 Circu-commune 14 juillet
ARRT 2024-132 Circu- Place de la Liberté- Bistros Guinguettes
Arrêtés préfectoraux
2022_arrêté 2022-SIDPC-058 approbation du plan ORSEC départemental
221208_AP1027 frayères 2022
230308_APN°2023_DDT_SEB_92
230316_APN°2023_DDT_SEB_114_VN
231031_AP_2023_DDT_SEB_532-Vienne_levee
29-04-2024_075202402292085-001.pdf (03/05/2024)
Affiche_pêche_2024
AIP-2023_107_PAR_Vienne_Aval_vf
Annexes AP 1027
Arrêté 2023 CAB 116 -6.04.2023 usage armes à feu et arcs chasse
Arrêté 2024 CAB 278 du 9.07.2024 artifices carburants explosifs.pdf 15 07 2024
Arrêté du 15 avril 2024 personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie
Arrêté modificatif n° 2024 CAB 027 CALENDRIER DES JOURNEES NATIONALE D'APPEL 2024
Arrêté n°2020-DDT-362 en date du 14 octobre 2020 portant délimitation des zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département de la Vienne
Arrêté n°2021-CAB-239 du 5 juillet 2021 établissant la mise à jour de la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégories
Arrêté n°2021-DDT-183 en date du 30 mars 2021 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers soumis à des risques naturels, miniers et technologiques
Arrêté n°2022-CAB-237 du 24 juin 2022 établissant la mise à jour de la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie
Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole, au titre du contrôle des structures
Arrêté portant refus d'exploiter un bien agricole, au titre du contrôle des structures
Arrêté préfectoral délimitant les communes contaminées par les termites ou susceptibles de l'être dans le département de la Vienne
Arrêté préfectoral n02017-PC-013 du 15 septembre 2017 Procadure d'information et de recommandations
Arrêté_2023_DDT_558_annexes_comprises
Arrêté_2024_CAB_080_usage_armes_à_feu
Arrêté_2024_DDT_1_loup_cercles_2_et_3 31 décembre 2024
Arrêté_de_classement_catégories_piscicoles
autorisation prélèvement ou destruction animaux sauvages dont la chasse est autorisée
Exécution de tires de sangliers pour des motifs de sécurité publiques
Fusion_Annexe_2_Annexe_3
opération de destruction de sangliers, chevreuils, lapins, ragondins et blaireaux
Reprise et ou abattage des cervidés
plan Orsec EAU POTABLE
Vie communale
ARRT 2024-057 Arrêté d'interdiction stade
ARRT 2024-065- Arrêté portant campagne de capture et de destruction des pigeons de ville.PDF (31/07/2024)
Arrêté de destruction des pigeons
Arrêté municipal permanent n°2016-136 interdisant les dépôts sauvages de déchets sur la commune
Arrêté municipal permanent n°2016-139 portant réglementation du stationnement des gens du voyage sur le territoire de la commune de Thuré
Arrêté municipal permanent n°2016-140 portant interdiction des déjections canines sur l'ensemble de la commune de Thuré
Arrêté municipal permanent n°2016-141 portant interdiction de l'affichage sauvage sur le territoire de ma commune de Thuré
Arrêté municipal permanent n°2022-83 circualtion interdite chemins incendie
Arrêté municipal permanent réglementant la circualtion dans l'agglomération de Thuré au lieu-dit La Perrière Gaudeau
Arrêté municipal permanent réglementant les emplacements réservés au stationnement des véhicules de transports scolaires adaptés
Arrêté municipal permanent réglementation du stationnement rue de l'Ormeau
Fermeture temporaire du gymnase.pdf (19/07/2024)
Divers
Arm-2023-001 Dépigeonnage.pdf 09/01/2024
ARRT 2023-109 Capture pigeons de ville
ARRT 2024-025 Alignement- Allée du Germon
Arrêté municipal 2016-29
Arrêté municipal du maire portant réglement général du marché
Arrêté municipal n°2022-153 autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public
Arrêté municipal n°2022-154 autorisant la poursuite d'activité et l'accueil du public LEPA Danièle Mathiron - externat
Arrêté municipal permanent instauration d'un sens unique de circulation rue de l'église et d'un dispositif de fosse avec réhausses à chaque extrémité à l'usage exclusif des transports en communet scolaires
Autorisation d'exploiter.02/03/24
Publicité contrôle des structures dossier n°075202401111043