Arrêtés en cours

Historique

ARRT 2023-217 Circu permanente - rue de la perrière gaudeau

ARRT 2023-258 Circu-voirie permanent - Toute la commune - CITEOS Po SOREGIE.PDF

ARRT 2023-37 Circu permanente - 9 rue du Rinty

ARRT 2024-021 Circu - chemin du Petit Nintré - chemin du Coutioux Permanent interdiction 3.5.PDF

ARRT 2024-054 limitation de tonnage

ARRT 2025-002 Stationement-3 rue de la Chapelle-SARL DUPORT MELVIN

ARRT 2025-017 Voirie-rue Mendes France-SARL COGNARD

ARRT 2025-025 Voirie-Chemin des Noyers-EAUX DE VIENNE-SIVEER

ARRT 2025-026 Circu-Chemin des Noyers-EAUX DE VIENNE-SIVEER

ARRT 2025-039 Arrêté permanent-rue de la Baste-3.5 T

ARRT 2025-041 Arrêté permanent-rue des Vignes

ARRT 2025-054 Stationement-Carnaval-APE

ARRT 2025-055 Occupation du domaine puclic-brocante-Comité des fêtes

ARRT 2025-056 Circu-Stationement-brocante-Comité des fêtes

ARRT 2025-062 Voirie-2 route des Blots-EAUX DE VIENNE SIVEER

ARRT 2025-063 Circu-2 route des Blots-EAUX DE VIENNE SIVEER

ARRT 2025-066 Circu-Porte ouverte EPLEFPA

ARRT 2025-071 Circu-Route des Bardinières-DA SOLUTIONS

ARRT 2025-073 Circu-rue des Blanchards-DA SOLUTION

ARRT 2025-075 Echaffaudage-2 rue de l'Église-SARL ACZ

ARRT 2025-078 Circu-Eclairage public tte la commune-CITEOS POITIERS

ARRT 2025-079 Voirie-Eclairage public tte la commune-CITEOS POITIERS

ARRT 2025-082 Stationnement-Tour de France

ARRT 2025-083 Circu-Tour de France

ARRT 2025-085-Echafaudage-2 place de la Liberté-SARL ACZ

ARRT 2025-091 Circu-rue Georges Brassens-Fête des voisins

2022 arrêté 2022-SIDPC-058 approbation du plan ORSEC départemental

221208 AP1027 frayères 2022

230308 APN°2023 DDT SEB 92

230316 APN°2023 DDT SEB 114 VN

231031 AP 2023 DDT SEB 532-Vienne levee

240802-AP N2024 DDT SEB 363 Vienne

Affiche pêche 2024

AIP-2023 107 PAR Vienne Aval vf

Annexes AP 1027

Arrêté 2023 CAB 116 -6.04.2023 usage armes à feu et arcs chasse

Arrêté 2024-DDT-536.pdf (31 décembre 2025)

Arrêté 2024-DDT-551

Arrêté de nomination des lieutenants de louveterie de la Vienne du 1ee janvier 2025 au 31 décembre 2029

Arrêté du 15 avril 2024 personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie

Arrêté modificatif n° 2024 CAB 027 CALENDRIER DES JOURNEES NATIONALE D'APPEL 2024

Arrêté modificatif n° 2025 CAB 023 calendrier 2025 journées nat quêtes

Arrêté n° 2025 CAB 005 du 06 01 25 calendrier journées nat quêtes 2025

Arrêté n°2020-DDT-362 en date du 14 octobre 2020 portant délimitation des zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département de la Vienne

Arrêté n°2021-CAB-239 du 5 juillet 2021 établissant la mise à jour de la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégories

Arrêté n°2021-DDT-183 en date du 30 mars 2021 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers soumis à des risques naturels, miniers et technologiques

Arrêté n°2022-CAB-237 du 24 juin 2022 établissant la mise à jour de la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie

Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole, au titre du contrôle des structures

Arrêté portant refus d'exploiter un bien agricole, au titre du contrôle des structures

Arrêté préfectoral délimitant les communes contaminées par les termites ou susceptibles de l'être dans le département de la Vienne

Arrêté préfectoral n02017-PC-013 du 15 septembre 2017 Procadure d'information et de recommandations

Arrêté 2023 DDT 558 annexes comprises

Arrêté 2024 CAB 080 usage armes à feu

Arrêté 2024 DDT 1 loup cercles 2 et 3 31 décembre 2024

Arrêté de classement catégories piscicoles

autorisation prélèvement ou destruction animaux sauvages dont la chasse est autorisée

Exécution de tires de sangliers pour des motifs de sécurité publiques

Fusion Annexe 2 Annexe 3

opération de destruction de sangliers, chevreuils, lapins, ragondins et blaireaux

Reprise et ou abattage des cervidés

plan Orsec EAU POTABLE

ARRT 2024-057 Arrêté d'interdiction stade

ARRT 2024-188 Interdiction utilisation terrains de sport.PDF

Arrêté de destruction des pigeons

Arrêté municipal permanent n°2016-136 interdisant les dépôts sauvages de déchets sur la commune

Arrêté municipal permanent n°2016-139 portant réglementation du stationnement des gens du voyage sur le territoire de la commune de Thuré

Arrêté municipal permanent n°2016-140 portant interdiction des déjections canines sur l'ensemble de la commune de Thuré

Arrêté municipal permanent n°2016-141 portant interdiction de l'affichage sauvage sur le territoire de ma commune de Thuré

Arrêté municipal permanent n°2022-83 circualtion interdite chemins incendie

Arrêté municipal permanent réglementant la circualtion dans l'agglomération de Thuré au lieu-dit La Perrière Gaudeau

Arrêté municipal permanent réglementant les emplacements réservés au stationnement des véhicules de transports scolaires adaptés

Arrêté municipal permanent réglementation du stationnement rue de l'Ormeau

Arm-2023-001 Dépigeonnage.pdf 09/01/2024

ARRT 2023-109 Capture pigeons de ville

ARRT 2024-025 Alignement- Allée du Germon

Arrêté municipal 2016-29

Arrêté municipal du maire portant réglement général du marché

Arrêté municipal n°2022-153 autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public

Arrêté municipal n°2022-154 autorisant la poursuite d'activité et l'accueil du public LEPA Danièle Mathiron - externat

Arrêté municipal permanent instauration d'un sens unique de circulation rue de l'église et d'un dispositif de fosse avec réhausses à chaque extrémité à l'usage exclusif des transports en communet scolaires

Autorisation d'exploiter.02/03/24

Publicité contrôle des structures dossier n°075202401111043

Vie municipale

Arrêtés en cours

Historique