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Travaux et investissements
PV, délibérations et arrêtés
Date du prochain conseil municipal
- Lundi 25 mars 2024, 18h30, salle des mariages. Séance ouverte au public
Délibérations du Conseil municipal
Historique
25 Mars 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES 25032024
19 Février 2024
2024-06 Vote du CA et CG 2023 - Commune
2024-07 Affectation du résultat - Commune
2024-08 Vote du CG et du CA - Centre commercial
2024-09 Affectation du résultat - Centre commercial
2024-10 Annexe 2 - MODELE_LETTRE_DE_MANDAT_-_TNE__2_
2024-10 Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs
2024-11 EXONÉRATION EN FAVEUR DES LOGEMENTS NEUFS
2024-12 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – RISQUE PREVOYANCE
2024-13 Convention de prestation du service balayage de voirie avec la commune de Saint-Gervais-les-Trois-Clochers
2024-14 Modification du temps de travail
2024-15 Demande de subvention exceptionnelle MP
LISTE DES DELIBERATIONS 19 février 2024
PV CM 190224
23 janvier 2024
2024-01-Election délégués pour les sénatoriales
2024-02-Subvention coopératives scolaires
2024-03-Ligne de trésorerie
2024-04-Vente broyeur
2024-05-Biens vacants sans Maitre
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES 23 janvier 2024
PV séance du 230124
12 Décembre 2023
2023-59 Convention de mécenat illuminations de Noeël - SOREGIES
2023-60 Fixation du loyer du logement commaunal situé au 1 Ter rue des Blanchards
2023-61 Formation d'un groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadrede travaux relatif à l'entretien et à la modernisation de la voirie
2023-62 Versement complémentaire pour la Caisse des Ecoles
2023-63 Autorisation d'engager et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2024
2023-64 Autorisation spéciale avant le vote du BP 2024 - Acompte CCAS et CDE
2023-65 Création d'un emploi permanent à temps complet
PV CM121223 (1)
10 Octobre 2023
2023-53 Débat sur les orientations du PADD
2023-54 Convention unique d'adhésion pour les missions complémentaires facultatives du CDG 86
2023-55 - Annexe - Tableau des effectifs au 01112023
2023-55 Création de deux emplois permanents - Adjoint administratif & agent de maitrise
2023-56 Demande de subvention ACTIV'3 - Acquisition d'une tondeuse
2023-57 Demande de subvention ACTIV'3 - Acquisition de lampadaires solaires
2023-58 DM n°1 - Travaux en régie nouveau cimetière
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES 10 octobre 2023
PV CM101023
18 Septembre 2023
2023-47 Redevance d'occupation du domaine public - GRDF
2023-48 Demande de subvention exceptionnelle - Ecole MP
2023-49 Modification des statuts Syndicat Energies Vienne
2023-50 Transfert de la compétence intégrale Eclaire Public
2023-51 Demande de fonds de concours 2023 - Espace Ados
2023-52 - Annexe - Règlement du cimetière
2023-52 Validation du règlement du cimetière
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES 18 septembre 2023
PV du 18092023.PDF
27 Juin 2023
2023-42 Gratuité salles communales CBD
2023-43 Classement chemin rural en voie communale
2023-44 Exonération loyer logement communal
2023-45 Tarifs encarts publicitaires
2023-46 Subvention Festival Esprit Rock
PV27062023.PDF
30 Mai 2023
2023-34 Vente des parcelles AP 317 et 319
2023-35 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
2023-36 Création d'emplois permanents - Procédure d'avancement de grade
2023-37 Convention chauffage médiathèque Maurice Bedel
2023-38 Adhésion au service commun Pôle énergie
2023-39 Dotation départementale - ACTIV'3
2023-40 Recrutement d'un vacataire - 13 juillet 2023
2023-41 Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales
PV 30052023.PDF
24 Avril 2023
2023-26 Acquisition d'un logiciel de gestion du cimetière - Gescime
2023-27 - Annexe - Tableau des astreintes financières
2023-27 Urbanisme - Autorisation de mise en place d'astreintes financières
2023-28 Redevance d'occupation du domaine public - SRD
2023-29 Assujettissement des LV à la TH sur les résidences secondaires et autres locaux non affectés à l'habitation principale
2023-30 Subvention TZCLD
2023-31 Demande de subvention AAP Fonds mobilités actives - Aménagements cyclables
2023-32 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire - CDG86
2023-33 Suppression d'emplois permanents
liste des délibérations du 24 04 2023
PV du 24 avril 2023.PDF
27 mars 2023
2023-11 Annexe - signatures
2023-11 Vote du CG et du CA 2022 - Budget Commune
2023-12 Affectation du résultat - Budget commune
2023-13 Annexe - Signatures
2023-13 Budget primitif 2023 et fongibilité des crédits - Budget Commune
2023-14 Annexe - Signatures
2023-14 Vote du CG et du CA 2022 - Budget centre commercial
2023-15 Affectation du résultat 2022 - Centre commercial
2023-16 Annexe - Signatures
2023-16 Budget primitif 2023 et fongibilité des crédits - Centre commercial
2023-17 Vote des taux de fiscalité directe 2023
2023-18 Vente des parcelles AN 477 et AN 479
2023-19 Vente de la parcelle YH362
2023-20 Demande de subventions - SOREGIES Patrimoine
2023-21 Demande de subventions - Fonds vert Eclairage public
2023-22 Demande de subventions - Fonds vert Renovation énergétique de l'école Anne Frank
2023-23 EXtinction anticipée de l'éclairage public
2023-24 Attribution de subventions aux associations
2023-25 Tarifs des photocopies couleur
Liste des délibérations 27 03 2023
Procès verbal du 27 03 2023.PDF
6 Février 2023
2023-01 Création poste dadjoint au maire supplémentaire
2023-02 Election de 2 adjoints
2023-03 Indemnités du Maire des adjoints et des délégués
2023-04 Convention conseil en organisation CDG 86
2023-05 Création emploi permanent poste de rédacteur
2023-06 Avenant prorogation convention realisation et contrôle agents CNRACL CDG
2023-07 Subventions aux coopératives scolaires
2023-08 Ligne de trésorerie
2023-09 Convention DECI EAUX DE VIENNE
2023-10 Mise à disposition service bureau détudes Grans Châtellerault
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES 06 02 2023
PV séance du 6 février 23
19 décembre 2022
2022-63 Renouvellement de la convention d'adhésion au service d'archivistes itinérants - CDG86
2022-64 Budget commune - Autorisation d'engager et de mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du BP 2023
2022-65 DM N°4 - Remboursement anticipé de l'emprunt CA
2022-66 Demande de subvention exceptionnelle - Ecole Anne Frank
2022-67 Convention mutuelle communale solidaire
2022-68 Convention d'objectifs et de financement CAF - Chargé de coopération CTG
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES (7)
PV 191222.PDF
28 Novembre 2022
2022-56 Recrutement d'agents recenseurs
2022-57 Occupation du domaine public - Machine à pain
2022-58 Convention de mécénat SOREGIES 2022
2022-59 Renouvellement de la convention d'adhésion au service de prévention CDG86
2022-60 Tarifs de location de salles communales
2022-61 DM 3 - Attribution de compensation Grand Châtellerault
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PV 281122.PDF
10 octobre 2022
2022-50 Création de la fonction de conseiller municipal correspondant incendie et secours
2022-51 Demande de fonds de concours 2022 CAGC - Eclairage public
2022-52 Demande de fonds de concours 2022 - Accessibilité HDS
2022-53 DM N°2 - COMMUNE
2022-54 Location des salles communales aux agents et élus de la collectivité
2022-55 Motion concernant les finances locales
Liste des délibérations examinées 10 octobre
5 septembre 2022
2022-37 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 01012023
2022-38 Modification de la régie de recettes communale
2022-39 Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population 2023
2022-40 Demande de subvention - Plan sport 2024 - La vienne en jeux - Création d'un terrain de basket 3x3
2022-41 Demande de subvention - Agence Nationale du Sport - Dispositif 5 000 équipements sportifs de proximité
2022-42 Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité
2022-43 Création d'emplois permanents - Avancement de grade
2022-44 Cession d'une parcelle appartenant au domaine privé de la commune YE 338
2022-45 Cession d'une parcelle appartenantau domaine privé de la commune - AN 188 et AN 207
2022-46 Acquisition de la parcelle cadastrée ZW66
2022-47 Location du local commercial - 1, rue des crapaudins
2022-48 Occupation du domaine public - Installation d'un distribeur à pizzas
2022-49 DM1 - BUDGET COMMUNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PV du 050922
13 juin 2022
2022-32 Annexe 1 - Convention de cour commune
2022-32 Convention de cour commune entre les familles LOIZEAU, DECHENE et la commune de Thuré
2022-33 Formation d'un groupement de commandes fourniture bois (Annule et remplace 2022-28)
2022-34 Gratuité forfait ménage de la salle des fêtes - APE MP
2022-35 Création d'un emploi permanent à temps non-complet
2022-36 Choix du BE chargé de réviser le PLU
16 mai 2022
2022-26 Mise à disposition du BE de Grand Châtellerault
2022-27 Adhésion à la centrale d'achats Grand Châtellerault Achats
2022-28 Formation d'un groupement de commandesentre la ville de Châtel. et les communes membres - Energie stockable
2022-29 Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement, et d'agissements sexistes proposé par le CDG
2022-30 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
2022-31 Convention de mise à disposition de la mini-pelle - Commune de Sossay
Délibérations de la Caisse des écoles
Historique
8 décembre 2022
2022-09 Annexe - Convention UPC
2022-09 Convention de service commun - UPC
2022-10 Renouvellement de la convention d'adhésion au service de prévention
2022-11 Autorisation d'engager et de mandater les dépenses d'investissement avant BP 2023
2022-12 Recrutement d'un agent - Agent d'accompagnement de l'enfant
8 12 2022.PDF
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES (6)
20 septembre 2022
2022-08 Création d'emplois permanents - Procédure d'avancement de grade
Liste des délibérations examinées
PV CDE - Séance du 5 juillet 2022
7 juillet 2022
2022-05 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 1er janvier 2023
2022-06 Admission en non-valeur
2022-07 Création d'un poste dans le cadre du dispositif PEC
Délibérations du CCAS
Historique
7 Juillet 2022
2022-04 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable abrégée M57 au 1er janvier 2023
Procès verbal 7 juillet 2022
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Historique
Compte rendus du Conseil Municipal
20220128 Compte Rendu du 28 janvier 2022
20220301 Compte Rendu du 1er mars 2022
20220404 Compte rendu du 4 avril 2022
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Déroulé du Conseil Municipal du 13 juin 2022
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