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Travaux et investissements
PV, délibérations et arrêtés
Date du prochain conseil municipal
- Mardi 21 janvier 2025, 18h30, salle des mariages. Séance ouverte au public
Délibérations du Conseil municipal
Historique
10 décembre 2024
2024-58 Création de deux emplois permanents à temps complet - Avancement de grade
2024-58 Tableau des effectifs
2024-59 Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG86 - Participation mensuelle
2024-60 DM N°1 - Versement complémentaire pour la CDE
2024-61 Versement d'une subvention exceptionnelle - Entente musicale Scorbé-Thuré
2024-62 Subvention aux coopératives scolaires 2024-2025
Liste des délibérations - 10.12.24
19 novembre 2024
2024-53 Création d'un emploi permanent à temps complet
2024-54 Signature de l'avenant n°1 - Contrat SIG SOREGIES
2024-55 Autorisation d'engager et de mandater les dépenses d'investissement avnt le BP 2025
2024-56 Autorisation spéciale avant le vote du BP 2025
2024-57 Motion - Thuré refuse d'être la variable d'ajustement du budget de l'Etat
Liste des délibérations - 19.11.24
PV séance du 19 Novembre
15 octobre 2024
2024-48 Dissolution AFAFAF
2024-49 Acquisition d'un tracteur
2024-50 Cession parcelle H845
2024-51 Cession des parcelles H456, H758 et H648
2024-52 Convention de mécénat SOREGIES
Liste des délibérations 15 octobre
PV CM - 15.10.24
16 Septembre 2024
2024-43 Adhésion de la commune de Dangé St Romain au Syndicat Energies Vienne
2024-44 Modification des statuts de la CAGC
2024-45 Rapport d'activité 2023 de la CAGC
2024-46 Convention SEV - Commune de Thuré - Espace Ados
2024-47 Acceptation d'un don en faveur de la commune
Liste des délibérations 16 septembre 2024
PV 16 septembre 2024
2 Juillet 2024
2024-35 Dotation départementale ACTIV'3 - Espace Ados - Annule et remplace 2024-31
2024-36 Modification du RIFSEEP
2024-37 Débat sur les orientations du PADD
2024-38 Approbation du rapport de la CLECT
2024-39 Approbation OPAH-RU et délégation de l'instruction des dossiers
2024-40 Admission en non-valeur
2024-41 Approbation de la charte de gouvernance et de la prise de compétance CAGC - PLUi HM
2024-42 Soutien au projet associatif - Entraide Thuréenne
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES 2 juillet 2024
PV 2 JUILLET 2024
11 Juin 2024
2024-31 Demande de subvention ACTIV'3 - Espace Ados
2024-32 Annexe - Tableau des effectifs
2024-32 Création d'un emploi permanent - Coordinateur des services
2024-33 Mise à disposition grâcieuse de salles communales
2024-34 Occupation du domaine public - ZX 81
PV 11.06
6 Mai 2024
2024-22 Révision des tarifs de location des salles communales
2024-23 - Annexe 1 - Contrat de location
2024-23 - Annexe 2 - Règlement
2024-23 - Annexe 3 - RGPD
2024-23 Contrat de location et règlement d'utilisation des salles communales
2024-24 Prime Pouvoir d'Achat
2024-25 Cession de parcelles à l'euro symbolique au profit de MCH Construction
2024-26 Accompagnement à l'installation de commerces en milieu rural
2024-27 Delégué de la commission locale d'évaluation des charges transférées
2024-28 Redevance d'occupation du domaine public - SRD
2024-29 Attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de l'Espace Ados
2024-30 ZAEnR
25 Mars 2024
2024-16 Vote du BP 2024 - Annexe - Signatures
2024-16 Vote du BP 2024 - Budget principal
2024-17 Vote du BP 2024 - Annexe - Signatures
2024-17 Vote du BP 2024 - Budget Annexe - Centre commercial
2024-18 Attribution de subventions aux associations 2024
2024-19 Annexe - PDA Château de la Massardière
2024-19 Annexe - PDA Eglise St Pierre
2024-19 Proposition des 2 PDA - Eglise St Pierre et Château de la Massardière
2024-20 Vote des taux de fiscalité directe 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES 25032024
PV CM 250324
19 Février 2024
2024-06 Vote du CA et CG 2023 - Commune
2024-07 Affectation du résultat - Commune
2024-08 Vote du CG et du CA - Centre commercial
2024-09 Affectation du résultat - Centre commercial
2024-10 Annexe 2 - MODELE LETTRE DE MANDAT - TNE 2
2024-10 Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs
2024-11 EXONÉRATION EN FAVEUR DES LOGEMENTS NEUFS
2024-12 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – RISQUE PREVOYANCE
2024-13 Convention de prestation du service balayage de voirie avec la commune de Saint-Gervais-les-Trois-Clochers
2024-14 Modification du temps de travail
2024-15 Demande de subvention exceptionnelle MP
LISTE DES DELIBERATIONS 19 février 2024
PV CM 190224
23 janvier 2024
2024-01-Election délégués pour les sénatoriales
2024-02-Subvention coopératives scolaires
2024-03-Ligne de trésorerie
2024-04-Vente broyeur
2024-05-Biens vacants sans Maitre
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES 23 janvier 2024
PV séance du 230124
12 Décembre 2023
2023-59 Convention de mécenat illuminations de Noeël - SOREGIES
2023-60 Fixation du loyer du logement commaunal situé au 1 Ter rue des Blanchards
2023-61 Formation d'un groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadrede travaux relatif à l'entretien et à la modernisation de la voirie
2023-62 Versement complémentaire pour la Caisse des Ecoles
2023-63 Autorisation d'engager et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2024
2023-64 Autorisation spéciale avant le vote du BP 2024 - Acompte CCAS et CDE
2023-65 Création d'un emploi permanent à temps complet
PV CM121223 (1)
10 Octobre 2023
2023-53 Débat sur les orientations du PADD
2023-54 Convention unique d'adhésion pour les missions complémentaires facultatives du CDG 86
2023-55 - Annexe - Tableau des effectifs au 01112023
2023-55 Création de deux emplois permanents - Adjoint administratif & agent de maitrise
2023-56 Demande de subvention ACTIV'3 - Acquisition d'une tondeuse
2023-57 Demande de subvention ACTIV'3 - Acquisition de lampadaires solaires
2023-58 DM n°1 - Travaux en régie nouveau cimetière
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES 10 octobre 2023
PV CM101023
18 Septembre 2023
2023-47 Redevance d'occupation du domaine public - GRDF
2023-48 Demande de subvention exceptionnelle - Ecole MP
2023-49 Modification des statuts Syndicat Energies Vienne
2023-50 Transfert de la compétence intégrale Eclaire Public
2023-51 Demande de fonds de concours 2023 - Espace Ados
2023-52 - Annexe - Règlement du cimetière
2023-52 Validation du règlement du cimetière
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES 18 septembre 2023
PV du 18092023.PDF
27 Juin 2023
2023-42 Gratuité salles communales CBD
2023-43 Classement chemin rural en voie communale
2023-44 Exonération loyer logement communal
2023-45 Tarifs encarts publicitaires
2023-46 Subvention Festival Esprit Rock
PV27062023.PDF
30 Mai 2023
2023-34 Vente des parcelles AP 317 et 319
2023-35 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
2023-36 Création d'emplois permanents - Procédure d'avancement de grade
2023-37 Convention chauffage médiathèque Maurice Bedel
2023-38 Adhésion au service commun Pôle énergie
2023-39 Dotation départementale - ACTIV'3
2023-40 Recrutement d'un vacataire - 13 juillet 2023
2023-41 Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales
PV 30052023.PDF
24 Avril 2023
2023-26 Acquisition d'un logiciel de gestion du cimetière - Gescime
2023-27 - Annexe - Tableau des astreintes financières
2023-27 Urbanisme - Autorisation de mise en place d'astreintes financières
2023-28 Redevance d'occupation du domaine public - SRD
2023-29 Assujettissement des LV à la TH sur les résidences secondaires et autres locaux non affectés à l'habitation principale
2023-30 Subvention TZCLD
2023-31 Demande de subvention AAP Fonds mobilités actives - Aménagements cyclables
2023-32 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire - CDG86
2023-33 Suppression d'emplois permanents
liste des délibérations du 24 04 2023
PV du 24 avril 2023.PDF
27 mars 2023
2023-11 Annexe - signatures
2023-11 Vote du CG et du CA 2022 - Budget Commune
2023-12 Affectation du résultat - Budget commune
2023-13 Annexe - Signatures
2023-13 Budget primitif 2023 et fongibilité des crédits - Budget Commune
2023-14 Annexe - Signatures
2023-14 Vote du CG et du CA 2022 - Budget centre commercial
2023-15 Affectation du résultat 2022 - Centre commercial
2023-16 Annexe - Signatures
2023-16 Budget primitif 2023 et fongibilité des crédits - Centre commercial
2023-17 Vote des taux de fiscalité directe 2023
2023-18 Vente des parcelles AN 477 et AN 479
2023-19 Vente de la parcelle YH362
2023-20 Demande de subventions - SOREGIES Patrimoine
2023-21 Demande de subventions - Fonds vert Eclairage public
2023-22 Demande de subventions - Fonds vert Renovation énergétique de l'école Anne Frank
2023-23 EXtinction anticipée de l'éclairage public
2023-24 Attribution de subventions aux associations
2023-25 Tarifs des photocopies couleur
Liste des délibérations 27 03 2023
Procès verbal du 27 03 2023.PDF
6 Février 2023
2023-01 Création poste dadjoint au maire supplémentaire
2023-02 Election de 2 adjoints
2023-03 Indemnités du Maire des adjoints et des délégués
2023-04 Convention conseil en organisation CDG 86
2023-05 Création emploi permanent poste de rédacteur
2023-06 Avenant prorogation convention realisation et contrôle agents CNRACL CDG
2023-07 Subventions aux coopératives scolaires
2023-08 Ligne de trésorerie
2023-09 Convention DECI EAUX DE VIENNE
2023-10 Mise à disposition service bureau détudes Grans Châtellerault
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES 06 02 2023
PV séance du 6 février 23
19 décembre 2022
2022-63 Renouvellement de la convention d'adhésion au service d'archivistes itinérants - CDG86
2022-64 Budget commune - Autorisation d'engager et de mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du BP 2023
2022-65 DM N°4 - Remboursement anticipé de l'emprunt CA
2022-66 Demande de subvention exceptionnelle - Ecole Anne Frank
2022-67 Convention mutuelle communale solidaire
2022-68 Convention d'objectifs et de financement CAF - Chargé de coopération CTG
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES (7)
PV 191222.PDF
28 Novembre 2022
2022-56 Recrutement d'agents recenseurs
2022-57 Occupation du domaine public - Machine à pain
2022-58 Convention de mécénat SOREGIES 2022
2022-59 Renouvellement de la convention d'adhésion au service de prévention CDG86
2022-60 Tarifs de location de salles communales
2022-61 DM 3 - Attribution de compensation Grand Châtellerault
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PV 281122.PDF
10 octobre 2022
2022-50 Création de la fonction de conseiller municipal correspondant incendie et secours
2022-51 Demande de fonds de concours 2022 CAGC - Eclairage public
2022-52 Demande de fonds de concours 2022 - Accessibilité HDS
2022-53 DM N°2 - COMMUNE
2022-54 Location des salles communales aux agents et élus de la collectivité
2022-55 Motion concernant les finances locales
Liste des délibérations examinées 10 octobre
5 septembre 2022
2022-37 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 01012023
2022-38 Modification de la régie de recettes communale
2022-39 Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population 2023
2022-40 Demande de subvention - Plan sport 2024 - La vienne en jeux - Création d'un terrain de basket 3x3
2022-41 Demande de subvention - Agence Nationale du Sport - Dispositif 5 000 équipements sportifs de proximité
2022-42 Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité
2022-43 Création d'emplois permanents - Avancement de grade
2022-44 Cession d'une parcelle appartenant au domaine privé de la commune YE 338
2022-45 Cession d'une parcelle appartenantau domaine privé de la commune - AN 188 et AN 207
2022-46 Acquisition de la parcelle cadastrée ZW66
2022-47 Location du local commercial - 1, rue des crapaudins
2022-48 Occupation du domaine public - Installation d'un distribeur à pizzas
2022-49 DM1 - BUDGET COMMUNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PV du 050922
13 juin 2022
2022-32 Annexe 1 - Convention de cour commune
2022-32 Convention de cour commune entre les familles LOIZEAU, DECHENE et la commune de Thuré
2022-33 Formation d'un groupement de commandes fourniture bois (Annule et remplace 2022-28)
2022-34 Gratuité forfait ménage de la salle des fêtes - APE MP
2022-35 Création d'un emploi permanent à temps non-complet
2022-36 Choix du BE chargé de réviser le PLU
16 mai 2022
2022-26 Mise à disposition du BE de Grand Châtellerault
2022-27 Adhésion à la centrale d'achats Grand Châtellerault Achats
2022-28 Formation d'un groupement de commandesentre la ville de Châtel. et les communes membres - Energie stockable
2022-29 Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement, et d'agissements sexistes proposé par le CDG
2022-30 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
2022-31 Convention de mise à disposition de la mini-pelle - Commune de Sossay
Délibérations de la Caisse des écoles
Historique
8 décembre 2022
2022-09 Annexe - Convention UPC
2022-09 Convention de service commun - UPC
2022-10 Renouvellement de la convention d'adhésion au service de prévention
2022-11 Autorisation d'engager et de mandater les dépenses d'investissement avant BP 2023
2022-12 Recrutement d'un agent - Agent d'accompagnement de l'enfant
8 12 2022.PDF
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES (6)
20 septembre 2022
2022-08 Création d'emplois permanents - Procédure d'avancement de grade
Liste des délibérations examinées
PV CDE - Séance du 5 juillet 2022
7 juillet 2022
2022-05 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 1er janvier 2023
2022-06 Admission en non-valeur
2022-07 Création d'un poste dans le cadre du dispositif PEC
Délibérations du CCAS
Historique
7 Juillet 2022
2022-04 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable abrégée M57 au 1er janvier 2023
Procès verbal 7 juillet 2022
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Historique
Compte rendus du Conseil Municipal
20220128 Compte Rendu du 28 janvier 2022
20220301 Compte Rendu du 1er mars 2022
20220404 Compte rendu du 4 avril 2022
20220516 Compte Rendu du 16 mai 2022
Déroulé du Conseil Municipal du 13 juin 2022
Compte rendus de la Caisse des Écoles
20210321 Compte rendu Caisse des écoles
20210825 Compte rendu Caisse des écoles
20211215 Compte rendu Caisse des écoles
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