PV, délibérations et arrêtés

Date du prochain conseil municipal

- Lundi 6 février, 18h30, salle des mariages. Séance ouverte au public

Délibérations du conseil municipal

Historique

2022-63 Renouvellement de la convention d'adhésion au service d'archivistes itinérants - CDG86
2022-64 Budget commune - Autorisation d'engager et de mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du BP 2023
2022-65 DM N°4 - Remboursement anticipé de l'emprunt CA
2022-66 Demande de subvention exceptionnelle - Ecole Anne Frank
2022-67 Convention mutuelle communale solidaire
2022-68 Convention d'objectifs et de financement CAF - Chargé de coopération CTG
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES (7)
2022-56 Recrutement d'agents recenseurs
2022-57 Occupation du domaine public - Machine à pain
2022-58 Convention de mécénat SOREGIES 2022
2022-59 Renouvellement de la convention d'adhésion au service de prévention CDG86
2022-60 Tarifs de location de salles communales
2022-61 DM 3 - Attribution de compensation Grand Châtellerault
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
2022-50 Création de la fonction de conseiller municipal correspondant incendie et secours
2022-51 Demande de fonds de concours 2022 CAGC - Eclairage public
2022-52 Demande de fonds de concours 2022 - Accessibilité HDS
2022-53 DM N°2 - COMMUNE
2022-54 Location des salles communales aux agents et élus de la collectivité
2022-55 Motion concernant les finances locales
Liste des délibérations examinées 10 octobre
2022-37 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 01012023
2022-38 Modification de la régie de recettes communale
2022-39 Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population 2023
2022-40 Demande de subvention - Plan sport 2024 - La vienne en jeux - Création d'un terrain de basket 3x3
2022-41 Demande de subvention - Agence Nationale du Sport - Dispositif 5 000 équipements sportifs de proximité
2022-42 Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité
2022-43 Création d'emplois permanents - Avancement de grade
2022-44 Cession d'une parcelle appartenant au domaine privé de la commune YE 338
2022-45 Cession d'une parcelle appartenantau domaine privé de la commune - AN 188 et AN 207
2022-46 Acquisition de la parcelle cadastrée ZW66
2022-47 Location du local commercial - 1, rue des crapaudins
2022-48 Occupation du domaine public - Installation d'un distribeur à pizzas
2022-49 DM1 - BUDGET COMMUNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PV du 050922
2022-32 Annexe 1 - Convention de cour commune
2022-32 Convention de cour commune entre les familles LOIZEAU, DECHENE et la commune de Thuré
2022-33 Formation d'un groupement de commandes fourniture bois (Annule et remplace 2022-28)
2022-34 Gratuité forfait ménage de la salle des fêtes - APE MP
2022-35 Création d'un emploi permanent à temps non-complet
2022-36 Choix du BE chargé de réviser le PLU
2022-26 Mise à disposition du BE de Grand Châtellerault
2022-27 Adhésion à la centrale d'achats Grand Châtellerault Achats
2022-28 Formation d'un groupement de commandesentre la ville de Châtel. et les communes membres - Energie stockable
2022-29 Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement, et d'agissements sexistes proposé par le CDG
2022-30 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
2022-31 Convention de mise à disposition de la mini-pelle - Commune de Sossay

Délibérations de la Caisse des écoles

Historique

2022-09 Annexe - Convention UPC
2022-09 Convention de service commun - UPC
2022-10 Renouvellement de la convention d'adhésion au service de prévention
2022-11 Autorisation d'engager et de mandater les dépenses d'investissement avant BP 2023
2022-12 Recrutement d'un agent - Agent d'accompagnement de l'enfant
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES (6)
2022-08 Création d'emplois permanents - Procédure d'avancement de grade
Liste des délibérations examinées
PV CDE - Séance du 5 juillet 2022
2022-05 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 1er janvier 2023
2022-06 Admission en non-valeur
2022-07 Création d'un poste dans le cadre du dispositif PEC

Délibérations du CCAS

Historique

2022-04 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable abrégée M57 au 1er janvier 2023
Procès verbal 7 juillet 2022
RECHERCHE :

Historique

20220128 Compte Rendu du 28 janvier 2022
20220301 Compte Rendu du 1er mars 2022
20220404 Compte rendu du 4 avril 2022
20220516 Compte Rendu du 16 mai 2022
Déroulé du Conseil Municipal du 13 juin 2022
20210321 Compte rendu Caisse des écoles
20210825 Compte rendu Caisse des écoles
20211215 Compte rendu Caisse des écoles