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Arrêtés en cours
PV, délibérations et arrêtés
Date du prochain conseil municipal
- Mardi 30 mai 2023, 18h30, salle des mariages. Séance ouverte au public
Délibérations du Conseil municipal
Historique
24 Avril 2023
2023-26 Acquisition d'un logiciel de gestion du cimetière - Gescime
2023-27 - Annexe - Tableau des astreintes financières
2023-27 Urbanisme - Autorisation de mise en place d'astreintes financières
2023-28 Redevance d'occupation du domaine public - SRD
2023-29 Assujettissement des LV à la TH sur les résidences secondaires et autres locaux non affectés à l'habitation principale
2023-30 Subvention TZCLD
2023-31 Demande de subvention AAP Fonds mobilités actives - Aménagements cyclables
2023-32 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire - CDG86
2023-33 Suppression d'emplois permanents
liste des délibérations du 24 04 2023
PV 240423 (1)
27 mars 2023
2023-11 Annexe - signatures
2023-11 Vote du CG et du CA 2022 - Budget Commune
2023-12 Affectation du résultat - Budget commune
2023-13 Annexe - Signatures
2023-13 Budget primitif 2023 et fongibilité des crédits - Budget Commune
2023-14 Annexe - Signatures
2023-14 Vote du CG et du CA 2022 - Budget centre commercial
2023-15 Affectation du résultat 2022 - Centre commercial
2023-16 Annexe - Signatures
2023-16 Budget primitif 2023 et fongibilité des crédits - Centre commercial
2023-17 Vote des taux de fiscalité directe 2023
2023-18 Vente des parcelles AN 477 et AN 479
2023-19 Vente de la parcelle YH362
2023-20 Demande de subventions - SOREGIES Patrimoine
2023-21 Demande de subventions - Fonds vert Eclairage public
2023-22 Demande de subventions - Fonds vert Renovation énergétique de l'école Anne Frank
2023-23 EXtinction anticipée de l'éclairage public
2023-24 Attribution de subventions aux associations
2023-25 Tarifs des photocopies couleur
Liste des délibérations 27 03 2023
Procès verbal du 27 03 2023.PDF
6 Février 2023
2023-01 Création poste dadjoint au maire supplémentaire
2023-02 Election de 2 adjoints
2023-03 Indemnités du Maire des adjoints et des délégués
2023-04 Convention conseil en organisation CDG 86
2023-05 Création emploi permanent poste de rédacteur
2023-06 Avenant prorogation convention realisation et contrôle agents CNRACL CDG
2023-07 Subventions aux coopératives scolaires
2023-08 Ligne de trésorerie
2023-09 Convention DECI EAUX DE VIENNE
2023-10 Mise à disposition service bureau détudes Grans Châtellerault
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES 06 02 2023
PV séance du 6 février 23
19 décembre 2022
2022-63 Renouvellement de la convention d'adhésion au service d'archivistes itinérants - CDG86
2022-64 Budget commune - Autorisation d'engager et de mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du BP 2023
2022-65 DM N°4 - Remboursement anticipé de l'emprunt CA
2022-66 Demande de subvention exceptionnelle - Ecole Anne Frank
2022-67 Convention mutuelle communale solidaire
2022-68 Convention d'objectifs et de financement CAF - Chargé de coopération CTG
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES (7)
PV 191222.PDF
28 Novembre 2022
2022-56 Recrutement d'agents recenseurs
2022-57 Occupation du domaine public - Machine à pain
2022-58 Convention de mécénat SOREGIES 2022
2022-59 Renouvellement de la convention d'adhésion au service de prévention CDG86
2022-60 Tarifs de location de salles communales
2022-61 DM 3 - Attribution de compensation Grand Châtellerault
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PV 281122.PDF
10 octobre 2022
2022-50 Création de la fonction de conseiller municipal correspondant incendie et secours
2022-51 Demande de fonds de concours 2022 CAGC - Eclairage public
2022-52 Demande de fonds de concours 2022 - Accessibilité HDS
2022-53 DM N°2 - COMMUNE
2022-54 Location des salles communales aux agents et élus de la collectivité
2022-55 Motion concernant les finances locales
Liste des délibérations examinées 10 octobre
5 septembre 2022
2022-37 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 01012023
2022-38 Modification de la régie de recettes communale
2022-39 Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population 2023
2022-40 Demande de subvention - Plan sport 2024 - La vienne en jeux - Création d'un terrain de basket 3x3
2022-41 Demande de subvention - Agence Nationale du Sport - Dispositif 5 000 équipements sportifs de proximité
2022-42 Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité
2022-43 Création d'emplois permanents - Avancement de grade
2022-44 Cession d'une parcelle appartenant au domaine privé de la commune YE 338
2022-45 Cession d'une parcelle appartenantau domaine privé de la commune - AN 188 et AN 207
2022-46 Acquisition de la parcelle cadastrée ZW66
2022-47 Location du local commercial - 1, rue des crapaudins
2022-48 Occupation du domaine public - Installation d'un distribeur à pizzas
2022-49 DM1 - BUDGET COMMUNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PV du 050922
13 juin 2022
2022-32 Annexe 1 - Convention de cour commune
2022-32 Convention de cour commune entre les familles LOIZEAU, DECHENE et la commune de Thuré
2022-33 Formation d'un groupement de commandes fourniture bois (Annule et remplace 2022-28)
2022-34 Gratuité forfait ménage de la salle des fêtes - APE MP
2022-35 Création d'un emploi permanent à temps non-complet
2022-36 Choix du BE chargé de réviser le PLU
16 mai 2022
2022-26 Mise à disposition du BE de Grand Châtellerault
2022-27 Adhésion à la centrale d'achats Grand Châtellerault Achats
2022-28 Formation d'un groupement de commandesentre la ville de Châtel. et les communes membres - Energie stockable
2022-29 Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement, et d'agissements sexistes proposé par le CDG
2022-30 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
2022-31 Convention de mise à disposition de la mini-pelle - Commune de Sossay
Délibérations de la Caisse des écoles
Historique
8 décembre 2022
2022-09 Annexe - Convention UPC
2022-09 Convention de service commun - UPC
2022-10 Renouvellement de la convention d'adhésion au service de prévention
2022-11 Autorisation d'engager et de mandater les dépenses d'investissement avant BP 2023
2022-12 Recrutement d'un agent - Agent d'accompagnement de l'enfant
8 12 2022.PDF
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES (6)
20 septembre 2022
2022-08 Création d'emplois permanents - Procédure d'avancement de grade
Liste des délibérations examinées
PV CDE - Séance du 5 juillet 2022
7 juillet 2022
2022-05 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 1er janvier 2023
2022-06 Admission en non-valeur
2022-07 Création d'un poste dans le cadre du dispositif PEC
Délibérations du CCAS
Historique
7 Juillet 2022
2022-04 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable abrégée M57 au 1er janvier 2023
Procès verbal 7 juillet 2022
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Historique
Compte rendus du Conseil Municipal
20220128 Compte Rendu du 28 janvier 2022
20220301 Compte Rendu du 1er mars 2022
20220404 Compte rendu du 4 avril 2022
20220516 Compte Rendu du 16 mai 2022
Déroulé du Conseil Municipal du 13 juin 2022
Compte rendus de la Caisse des Écoles
20210321 Compte rendu Caisse des écoles
20210825 Compte rendu Caisse des écoles
20211215 Compte rendu Caisse des écoles